Le tribunal administratif de Lyon a annulé la délibération de la mairie de Trévoux visant à fermer la base de loisirs des Cascades.
Dans sa décision rendue le 10 décembre 2024, le tribunal a jugé que "la délibération du 29 mars 2023 par laquelle le conseil municipal de la commune de Trévoux a décidé la fermeture de la base nautique des Cascades pour la saison d’été 2023 est annulée".
Au cœur de la décision, le manque d’information transmise aux conseillers municipaux au moment du vote. Le tribunal a relevé que "les conseillers municipaux n’ont pas disposé d’une information suffisante leur permettant d’exercer utilement leur mandat et ont ainsi été privés d’une garantie, entachant d’illégalité la délibération attaquée." Ce manquement a conduit à l’annulation pure et simple de la délibération.
Ouvert en 1999, le site des Cascades était vu pour certains comme un élément fort de l’attractivité touristique de Trévoux et de tout le sud-ouest de l’Ain. Chaque été, il accueillait près de 60 000 visiteurs. "C’était un moteur du tourisme de Trévoux et du sud-ouest de l’Ain", affirme la minorité municipale de Trévoux. Pour ces derniers, la base était aussi, "un atout essentiel pour le camping Kanopée Village, l’entrée des campeurs y étant garantie par contrat."
Un impact sur le projet de parc Dinopedia
Cette décision de justice pourrait avoir des conséquences sur le projet de parc à thème Dinopedia, porté par le promoteur M. Lopez. La fermeture des Cascades constituait la première étape du processus de vente du site, nécessaire pour permettre la construction de ce parc préhistorique. Le tribunal administratif devra, dans ses prochaines décisions liées à la vente du site, intégrer cette annulation. Pour rappel, le chantier du parc Dinopedia avait déjà été mis à l'arrêt en mai dernier par la préfecture, en raison de l'absence de plusieurs autorisations réglementaires.
La co-leader de la minorité municipale, Amina Leghnider, s’est réjouie de cette décision. "Ce jugement met en cause tout le processus de vente des Cascades pour le parc de dinosaures, le maire de Trévoux devrait apprendre à écouter", a-t-elle déclaré.
Depuis plusieurs mois, la fermeture du site était au centre des critiques. La mairie avait justifié sa décision par des "déficits structurels", mais la minorité municipale a contesté ces chiffres, mettant en avant un excédent d’exploitation de 410 000 euros sur dix ans. Les opposants avaient également dénoncé la procédure irrégulière de mise à l’ordre du jour de la délibération du 29 mars 2023, ce que le tribunal a confirmé.
Cette décision judiciaire pourrait donc rebattre les cartes dans le dossier du parc de dinosaures, qui suscite déjà des oppositions parmi les collectifs de riverains et les élus d’opposition.