Le tribunal rejette la requête de la Métropole de Lyon : Sébastien Michel fustige Bruno Bernard et son "mépris"

Le tribunal rejette la requête de la Métropole de Lyon : Sébastien Michel fustige Bruno Bernard et son "mépris"
Sébastien Michel - Lyon Mag

Après le rejet de la requête de la Métropole de Lyon par le tribunal administratif concernant l'ouverture d'un centre pour mineurs non accompagnés à Écully, le maire LR Sébastien Michel critique vivement la méthode du président de la Métropole, Bruno Bernard.

Sébastien Michel n’a pas mâché ses mots. Le maire d’Écully, a réagi au rejet par le tribunal administratif de Lyon de la requête déposée par la Métropole de Lyon. Celle-ci visait à imposer l’ouverture d’un centre pour mineurs non accompagnés dans les anciens locaux du CESI à Écully, contre la volonté de la commune.

Dans sa décision, le tribunal administratif a justifié le rejet de la requête en référé liberté de la Métropole de Lyon par un constat de confusion dans les démarches engagées. Selon le tribunal : "la demande présentée par l’association Forum réfugiés en juillet 2024 était une demande d’autorisation de réaliser des travaux, et non une demande d’autorisation d’ouverture". Cette dernière, nécessaire pour valider l’accueil du public, aurait dû être déposée après l’achèvement des travaux et une visite sur place pour vérifier la conformité des installations. Or, bien que les travaux aient été finalisés en octobre 2024, "aucune demande explicite d’ouverture du centre n’a été adressée à la commune d’Écully".

Le tribunal souligne par ailleurs que l’opposition exprimée par le maire d’Écully ne se fonde pas sur des motifs relevant des normes applicables aux établissements recevant du public, mais sur d’autres considérations. Dans ces conditions, "la Métropole de Lyon n’établit pas que le maire d’Écully aurait été saisi d’une demande régulière", conclut le juge. Ainsi, il estime que le maire n’a pas commis "d’illégalité manifeste" et rejette la requête. 

Pour Sébastien Michel : "cette décision de justice souligne, comme je le dis depuis le début, le mépris, le cynisme, la brutalité de la méthode employée par Bruno Bernard." Il dénonce également "l’impréparation et la confusion" autour de cette affaire.

Le maire d’Écully s’est aussi indigné de l’attitude du président de la Métropole : "Cela interpelle lorsque l’on est à la tête d’une collectivité de près de 10.000 agents et de plus de 4 milliards d’euros de budget.Il ajoute : "Il n’est pas normal qu’un président de la Métropole attaque un maire au tribunal pour lui imposer ses vues."

Ce dernier appelle désormais à un retour au calme : "Cela ne correspond en tous cas pas à l’idée que je me fais de la démocratie locale, et j’espère que l’apaisement prévaudra désormais."

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20 commentaires
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kikou le 21/01/2025 à 20:00
Buzzzzzzz a écrit le 21/01/2025 à 18h08

Ah ah ah, Bernard devrait l'ouvrir à Sainte Foy son centre. A côté de chez lui.
Déjà qu'il a fait à abandonner l'installation de la chaufferie à bois, probablement trop polluante à son goût !

BERNARD n est ni l'auteur ni l'instigateur de l abandon de la chaufferie de Saint Foy lès Lyon.

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Mamipouzo le 21/01/2025 à 19:58
Buzzzzzzz a écrit le 21/01/2025 à 18h08

Ah ah ah, Bernard devrait l'ouvrir à Sainte Foy son centre. A côté de chez lui.
Déjà qu'il a fait à abandonner l'installation de la chaufferie à bois, probablement trop polluante à son goût !

Il n'habite pas dans cette commune. Il y est né.

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Out en 2026 le 21/01/2025 à 19:49

Ca va être la panique chez les écolos
Le mépris ne paie jamais, chic c'est le début de la fin

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Rlb le 21/01/2025 à 19:33

Tout le monde est d accord. Mais pas chez lui.
Bientôt il y en aura dans chaque ville

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Lyonnaise 777 le 21/01/2025 à 19:33

Bernard se prend pour le roi de la métropole. une solution, la dissolution de l'Assemblée de la Métropole et une démission de Bernard et de Doucet pour lyon. Ils sont dos au mur et ne peuvent plus reculer. les elus écolos doivent démissionner !!!

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Sainteange le 21/01/2025 à 19:30

On constate bien là l'incompétence et la duplicité de la Métropole qui se débarrasse d'un problème en le confiant à une association. Association qui ne connaît pas la différence entre "autorisation de travaux" et "autorisation d'ouverture"...

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?????? le 21/01/2025 à 19:20
Bonjour, je ne comprends cette histoire a écrit le 21/01/2025 à 18h56

Si la daact a été déposée par la métropole à la mairie après l’achèvement des travaux et qu’une visite sur place pour vérifier la conformité des installations a été effectué par la mairie d’Ecully, où est le problème?

Les travaux validés et vérifiés par la mairie?

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mirou69 le 21/01/2025 à 19:16

Et pan sur ta gueule Bernard, tu l’as bien mérité

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nanard le 21/01/2025 à 19:06

mrs Bernard une idee
un referudun dans chaque communes oui ou non sortir de la metropole
a mon avis la reponse sera OUI sortir et vite
a votre avis ?????

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Bonjour, je ne comprends cette histoire le 21/01/2025 à 18:56

Si la daact a été déposée par la métropole à la mairie après l’achèvement des travaux et qu’une visite sur place pour vérifier la conformité des installations a été effectué par la mairie d’Ecully, où est le problème?

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Ex Précisions le 21/01/2025 à 18:52

Il y a une chose très visible de la part des pastèques :
Ces centres de mineurs UNIQUEMENT dans des communes LR, étonnant non ?
Pas à Vénissieux, Vaulx ou Villeurbanne...

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Les migrants et la pollution chez les autres ! le 21/01/2025 à 18:52

Le maire d'Ecully "gagne du temps" en relevant les erreurs administratives 🙄
Pas de quoi crier victoire avec arrogance

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Claude maurice le 21/01/2025 à 18:48

retour au pays pour ces faux mineurs …..

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Machine à claques le 21/01/2025 à 18:35

Machine à claques :
"Il n’est pas normal qu’un président de la Métropole attaque un maire au tribunal pour lui imposer ses vues."
...Pif ...Paf ...Piff Paf !
Il a les joues rouges le Bruno.

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l'oeil le 21/01/2025 à 18:33

Il y a des pré-requis et du formalisme à respecter dans les procédures, Mr Bernard devrait ou aurait dû le savoir.

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Anti verts le 21/01/2025 à 18:23

Bien fait pour Bernard. Une déconvenue de plus, et sans doute , d'autres suivront.

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nanard le 21/01/2025 à 18:23

les virer vite ces ecolos arretez la metropole rendez le pouvoir au maires et laissez les gerer leur villes pour le bien des habitants et pas pour leur idologie ecolos forces

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Hildegonde le 21/01/2025 à 18:23

Lamentable de voir l'amateurisme et l'incompétence de nos édiles !

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Lilou 57 le 21/01/2025 à 18:11

Jurisprudence. Les maires qui sont dans le collimateur des pastèques ne vont plus se gêner maintenant.
La dictature des ecolos se fissure.

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Buzzzzzzz le 21/01/2025 à 18:08

Ah ah ah, Bernard devrait l'ouvrir à Sainte Foy son centre. A côté de chez lui.
Déjà qu'il a fait à abandonner l'installation de la chaufferie à bois, probablement trop polluante à son goût !

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