Emprunts toxiques du Rhône : la mise au point de Michel Mercier

Quand on évoque les emprunts toxiques du Rhône, il y a deux méthodes pour aborder la question. La première consiste à les considérer dans leur totalité. Et d’être forcément saisi d’un vertige. Selon l’étude menée par le quotidien Libération sur les emprunts toxiques, poison des collectivités locales, le Département n’échappe pas à la lame de fond. Les prêts structurés représentent près de 460 millions d’euros dans le Rhône. Pour une dette qui devrait se chiffrer à 670 millions d’euros à la fin de l’année 2011. Soit près de 69% du total. L’opposition socialiste à Michel Mercier, menée par Thierry Philip, a fait de ce dossier son cheval de bataille. La seconde consiste à considérer la gestion de la dette au compte-goutte, année après année, pour ne pas obérer la capacité d’investissement du Département.

Choisissant la deuxième option, Michel Mercier a fait un point sur le sujet avant le démarrage de l’ordre du jour. Et a rappelé l’origine des emprunts structurés contractés. « Le premier a été contracté en 1993 à l’époque du plan de relance Balladur pour un milliard de francs, égrène-t-il. Le second a été contracté en 1995 pour acheter au concessionnaire le tronçon nord du périphérique, pour un montant de 1,2 milliards d’euros. » A l’époque le contrat entre la Courly et l’opérateur Bouygues-Dumez avait fait l’objet d’un recours d’Etienne Tête, alors conseiller communautaire. Le scandale se profilant avait obligé les deux collectivités locales impliquée dans le projet, le Département et la Courly, a racheter l’ouvrage pour près de 2,4 milliards d’euros, partageant la charge pour moitié. « Nous avions à l’époque quatre jours pour trouver une banque, rappelle Mercier. Seul Dexia était d’accord. » Le taux de 2,01% de l’époque est alors un trompe-l’oeil. Basé sur des produits financiers volatiles, dont des taux de change,  les frais financiers générés par ces emprunts frôlent parfois l’usure.

« J’ai négocié avec Dexia un taux d’intérêt à 5 % », se félicite Michel Mercier. Sur des prêts classiques, le taux traditionnel se rapproche plus des 3%. Le président du Conseil général du Rhône s’était fâché tout rouge contre la banque par voie de missive en octobre, se réservant même la possibilité de porter plainte pour manque de visibilité des produits financiers, à l’instar d’autres collectivités locales. Mais le consensus a prévalu. Au 31 décembre 2011, le poids de la dette représentera 27 millions d’euros à verser. « C’est 2,4% de nos dépenses de fonctionnement », glisse Mercier visiblement satisfait. Qui taille la veine de la provocation. « J’ai même été conseillé par René Ricol, le commissaire général à l’investissement, continue-t-il. C’était gratuit et ça n’a rien coûté. » A gauche, le conseiller général Jérôme Sturla rigole fort et jaune. Certains emprunts courant jusqu’en 2030, la victoire pour le Garde des Sceaux n’est pas au long cours. Et il faudra annuellement assumer la charge d’une dette dont la variabilité du taux d’intérêt représente 69% de son total. Jusqu’à purgation.