Fraude fiscale : Jean-Louis Touraine cible des identitaires

Foldire a écrit le 24/10/2013 à 17h37

Une personne investie d’un mandat électif municipal qui se rendrait régulièrement dans une commune de l'est lyonnais à bord du véhicule avec chauffeur de la Ville de Lyon dont le déplacement n'a aucun lien ni de près ni de loin avec son mandat municipal entre-t-il dans le champ défini à l’article 432-12 du nouveau code pénal ?

Etienne a écrit le 24/10/2013 à 08h13

Le délit de prise illégale d’intérêt est défini à l’article 432-12 du nouveau code pénal :
« Le fait pour une personne dépositaire de l’autorité publique ou chargée d’une mission de service public ou par une personne investie d’un mandat électif public, de prendre, recevoir et conserver, directement ou indirectement, un intérêt quelconque dans une entreprise ou une opération dont elle a, au moment de l’acte, en tout ou partie, la charge de la surveillance, de l’administration, de la liquidation ou du paiement ».
La prise illégale d'intérêts est un délit puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75000 euros d'amende.

Dans le cas que vous évoquez, le(s) véhicule(s) avec chauffeur de la Ville de Lyon ne peuvent que servir à des déplacements directement liés à des missions ou opérations municipales. Dans le cas contraire, la prise illégale d'intérêts semble avéré.

Foldire a écrit le 24/10/2013 à 17h37

Une personne investie d’un mandat électif municipal qui se rendrait régulièrement dans une commune de l'est lyonnais à bord du véhicule avec chauffeur de la Ville de Lyon dont le déplacement n'a aucun lien ni de près ni de loin avec son mandat municipal entre-t-il dans le champ défini à l’article 432-12 du nouveau code pénal ?

Etienne a écrit le 24/10/2013 à 08h13

Le délit de prise illégale d’intérêt est défini à l’article 432-12 du nouveau code pénal :
« Le fait pour une personne dépositaire de l’autorité publique ou chargée d’une mission de service public ou par une personne investie d’un mandat électif public, de prendre, recevoir et conserver, directement ou indirectement, un intérêt quelconque dans une entreprise ou une opération dont elle a, au moment de l’acte, en tout ou partie, la charge de la surveillance, de l’administration, de la liquidation ou du paiement ».
La prise illégale d'intérêts est un délit puni de cinq ans d'emprisonnement et de 75000 euros d'amende.

Dans le cas que vous évoquez, le(s) véhicule(s) avec chauffeur de la Ville de Lyon ne peuvent que servir à des déplacements directement liés à des missions ou opérations municipales. Dans le cas contraire, la prise illégale d'intérêts semble avéré.

Kestion a écrit le 23/10/2013 à 17h00

Dans le cas où aucune mission municipale ne justifierait l'emploi du véhicule avec chauffeur de la Ville de Lyon pour des déplacements d'un élu, serions-nous devant un cas de prise illégale d'intérêts ?

Un homme de Droit pourrait-il éclairer ce point précis ?

Toutes les combines sont bonnes pour se gaver d'argent public a écrit le 23/10/2013 à 13h08

Et sur la combine des "micros partis" connus de tous les journalistes, on ne lit jamais rien ou pas grand chose et pourtant ce sont des centaines de millions d'argent public qui s'évaporent.

Foldire a écrit le 22/10/2013 à 09h24

Voilà une combine que bon nombre de parlementaires utilisent.

L'utilisation de la cagnotte pour frais de collaborateurs ( 9 504 euros mensuels) pour employer normalement du personnel mais qui in fine sert à employer des proches (femmes, maîtresses, enfants, …) à des postes dont ils n'ont aucune compétence.
Cela ne suffisant pas, ces mêmes parlementaires voyous, ne déclarent pas les congés de leurs proches.
Ainsi chaque année est versé au(x) proches(s) des parlementaires une prime de congés non pris, 4 000 euros annuels en plus.
En fin de mandat ou pas, une autre astuce consiste pour ces voyous de la République à licencier le(s) proches du parlementaire aux frais de l'Assemblée Nationale et non du parlementaire, un comble que les contribuables paient encore et encore.
Ainsi le solde tout compte à chaque licenciement pour chaque proche(s) du parlementaire s’élève à environ 30 000 euros (prime de licenciement, prime sur congés, etc…)
Cette prime n’étant pas suffisante pour ces salariés fictifs ou d’intérêt illégal, ces derniers en accord avec leur employeur parlementaire, feignent un conflit prud'homal pour contraindre l'Assemblée à verser une indemnité de dommages et intérêts encore plus conséquente que les primes légales de licenciement mais qui a l’avantage d’être discret et non imposable. Les dommages et intérêts seraient dans le cas présent de plus de 100 000 euros.
Tout ceci ne suffisant pas pour ces bénéficiaires d’argent public qui coule à flots, le(s) proche(s) du parlementaire n’ont plus qu’à pointer au chômage pour 3 000 euros mensuels pendant 2 ans.

Continuez d'aller bosser braves contribuables faut continuer de payer tous ces voyous de la République.

Pour ceux qui doutent, un exemple non exhaustif.
http://www.observatoiredessubventions.com/2013/la-maire-d-avignon-soupconnee-d-emploi-fictif/

CQFD a écrit le 23/10/2013 à 08h32

Les professionnels de la politique, voyoucratie française, ont encore de beaux jours devant eux vu le niveau de l'intervenant qui s'offusque que des citoyens s'offusquent mais qui ne s'offusque pas des fraudes des voyous de la République.

au pmu a écrit le 22/10/2013 à 20h19

ouaa la réflexion de pmu !! vous avez bu combien de ricard?

Incorrigibles a écrit le 22/10/2013 à 17h41

Les socialistes normaux ou anormaux comme Bernard Tapie qui fricote depuis avec l'UMP, encore pris la main dans le sac !!!
http://www.leparisien.fr/faits-divers/belgique-tapie-inquiete-pour-un-transfert-d-argent-suspect-22-10-2013-3249119.php

Avec une méthode classique, mettre au nom de jeune fille de leur femme, certains transferts d'argent et/ou comptes bancaires.

On comprend pourquoi les socialistes attendent avec impatience la réforme de "Taubira-Lebol", ils pensent ainsi échapper à la prison.

Mireille a écrit le 22/10/2013 à 13h51

Dégoûtée !
Cette fois, c'est sûr, je vote fasciste.

Socialiste Normal a écrit le 22/10/2013 à 12h52

Et voilà !!! Encore un socialiste normal :
http://www.lejdd.fr/Societe/Ayrault-adopte-le-chateau-de-Mazarine-634710

Payons ! Payons ! Payons !
Pour ces tous ces socialistes normaux !

Mireille a écrit le 22/10/2013 à 13h51

Dégoûtée !
Cette fois, c'est sûr, je vote fasciste.

Mireille a écrit le 22/10/2013 à 13h51

Dégoûtée !
Cette fois, c'est sûr, je vote fasciste.

Foldire a écrit le 22/10/2013 à 09h24

Voilà une combine que bon nombre de parlementaires utilisent.

L'utilisation de la cagnotte pour frais de collaborateurs ( 9 504 euros mensuels) pour employer normalement du personnel mais qui in fine sert à employer des proches (femmes, maîtresses, enfants, …) à des postes dont ils n'ont aucune compétence.
Cela ne suffisant pas, ces mêmes parlementaires voyous, ne déclarent pas les congés de leurs proches.
Ainsi chaque année est versé au(x) proches(s) des parlementaires une prime de congés non pris, 4 000 euros annuels en plus.
En fin de mandat ou pas, une autre astuce consiste pour ces voyous de la République à licencier le(s) proches du parlementaire aux frais de l'Assemblée Nationale et non du parlementaire, un comble que les contribuables paient encore et encore.
Ainsi le solde tout compte à chaque licenciement pour chaque proche(s) du parlementaire s’élève à environ 30 000 euros (prime de licenciement, prime sur congés, etc…)
Cette prime n’étant pas suffisante pour ces salariés fictifs ou d’intérêt illégal, ces derniers en accord avec leur employeur parlementaire, feignent un conflit prud'homal pour contraindre l'Assemblée à verser une indemnité de dommages et intérêts encore plus conséquente que les primes légales de licenciement mais qui a l’avantage d’être discret et non imposable. Les dommages et intérêts seraient dans le cas présent de plus de 100 000 euros.
Tout ceci ne suffisant pas pour ces bénéficiaires d’argent public qui coule à flots, le(s) proche(s) du parlementaire n’ont plus qu’à pointer au chômage pour 3 000 euros mensuels pendant 2 ans.

Continuez d'aller bosser braves contribuables faut continuer de payer tous ces voyous de la République.

Pour ceux qui doutent, un exemple non exhaustif.
http://www.observatoiredessubventions.com/2013/la-maire-d-avignon-soupconnee-d-emploi-fictif/

Foldire a écrit le 22/10/2013 à 09h24

Voilà une combine que bon nombre de parlementaires utilisent.

L'utilisation de la cagnotte pour frais de collaborateurs ( 9 504 euros mensuels) pour employer normalement du personnel mais qui in fine sert à employer des proches (femmes, maîtresses, enfants, …) à des postes dont ils n'ont aucune compétence.
Cela ne suffisant pas, ces mêmes parlementaires voyous, ne déclarent pas les congés de leurs proches.
Ainsi chaque année est versé au(x) proches(s) des parlementaires une prime de congés non pris, 4 000 euros annuels en plus.
En fin de mandat ou pas, une autre astuce consiste pour ces voyous de la République à licencier le(s) proches du parlementaire aux frais de l'Assemblée Nationale et non du parlementaire, un comble que les contribuables paient encore et encore.
Ainsi le solde tout compte à chaque licenciement pour chaque proche(s) du parlementaire s’élève à environ 30 000 euros (prime de licenciement, prime sur congés, etc…)
Cette prime n’étant pas suffisante pour ces salariés fictifs ou d’intérêt illégal, ces derniers en accord avec leur employeur parlementaire, feignent un conflit prud'homal pour contraindre l'Assemblée à verser une indemnité de dommages et intérêts encore plus conséquente que les primes légales de licenciement mais qui a l’avantage d’être discret et non imposable. Les dommages et intérêts seraient dans le cas présent de plus de 100 000 euros.
Tout ceci ne suffisant pas pour ces bénéficiaires d’argent public qui coule à flots, le(s) proche(s) du parlementaire n’ont plus qu’à pointer au chômage pour 3 000 euros mensuels pendant 2 ans.

Continuez d'aller bosser braves contribuables faut continuer de payer tous ces voyous de la République.

Pour ceux qui doutent, un exemple non exhaustif.
http://www.observatoiredessubventions.com/2013/la-maire-d-avignon-soupconnee-d-emploi-fictif/

Dormébien a écrit le 17/10/2013 à 14h58

La petite kosovarde permet à nos biens pensants de pacotille de s'acheter une image d'humaniste au frais de la Collectivité. C'est pour cela qu'ils sont si nombreux à s'indigner.
Vous pensez bien que si cette image d'humaniste se faisait à leurs frais, la pauvre petite n'intéresserait personne.

Etre de gauche a écrit le 21/10/2013 à 17h13

Cela me ait penser à lucchini au JT de France 2 :
http://www.rue89.com/rue89-culture/zapnet/2013/10/18/fabrice-luchini-jadorerais-etre-gauche-246749

« J’adorerais être de gauche, c’est un souhait. Mais je trouve que c’est tellement élevé comme vertu que j’y ai renoncé [...]. C’est un gros boulot, c’est un dépassement de soi. C’est une attitude, une présence à l’autre... Faut être exceptionnel, quand t’es de gauche ! Quand t’es pas de gauche, tu peux être moyen. Quand t’es de gauche, c’est l’excellence : le génie moral, le génie de l’entraide... C’est trop de boulot ! [...]

Moi, mon fonds de commerce, ça a plutôt été de voir ce qui est petit, moyen, minable chez les êtres humains. Vous savez la phrase de Céline, qu’un jour je vais reprendre, Céline il dit : “Madame Bérange, elle visait bas, elle visait juste”.

Mickael a écrit le 21/10/2013 à 13h23

Oh oui !!!
Moi aussi, je voudrais être un humaniste de gauche.

M'indigner de toute les détresses humaines en prenant grand soin de ne jamais m'investir personnellement mais systématiquement en faire supporter les coûts aux contribuables.
Ne jamais émettre d'idées novatrices mais passer mon temps à critiquer et porter des jugements de valeurs sur les idées et les actions des autres.
Cumuler plusieurs fonctions et toucher les indemnités cumulées pour 35 h la journée.
Me déplacer avec voiture municipale et chauffeur pour mes trajets privés.
Créer des associations perfusées à l'argent public avec mes proches en leur sein qui en vivraient grassement.

Dites-moi ce que je dois faire de plus pour devenir un humaniste de gauche ?
Je vous remercie d'avance.
Je veux vraiment devenir humaniste de gauche, c'est mon rêve.

Mickael a écrit le 21/10/2013 à 13h23

Oh oui !!!
Moi aussi, je voudrais être un humaniste de gauche.

M'indigner de toute les détresses humaines en prenant grand soin de ne jamais m'investir personnellement mais systématiquement en faire supporter les coûts aux contribuables.
Ne jamais émettre d'idées novatrices mais passer mon temps à critiquer et porter des jugements de valeurs sur les idées et les actions des autres.
Cumuler plusieurs fonctions et toucher les indemnités cumulées pour 35 h la journée.
Me déplacer avec voiture municipale et chauffeur pour mes trajets privés.
Créer des associations perfusées à l'argent public avec mes proches en leur sein qui en vivraient grassement.

Dites-moi ce que je dois faire de plus pour devenir un humaniste de gauche ?
Je vous remercie d'avance.
Je veux vraiment devenir humaniste de gauche, c'est mon rêve.

Catherine a écrit le 21/10/2013 à 11h58

Je n'ose croire ces insinuations faites à l'encontre d'un humaniste qui a toujours oeuvré pour les plus démunis.
Souvenez-vous, parrain républicain de Guilherme Hauka-Azanga, Jean-Louis Touraine est incapable des accusations ignobles faites par un groupuscule aussi insignifiant en nombre qu'en idée.

UMPiste a écrit le 20/10/2013 à 15h46

Ou des Fabius !

Romain a écrit le 18/10/2013 à 18h50

Les identitaires feraient mieux de s'occuper des Balkany.
Là, c'est une autre dimension mais tout le monde s'en fout !
http://www.observatoiredessubventions.com/2013/les-magouilles-des-balkany-pour-echapper-a-l-isf/

Romain a écrit le 18/10/2013 à 18h50

Les identitaires feraient mieux de s'occuper des Balkany.
Là, c'est une autre dimension mais tout le monde s'en fout !
http://www.observatoiredessubventions.com/2013/les-magouilles-des-balkany-pour-echapper-a-l-isf/

UMPiste a écrit le 18/10/2013 à 15h09

Folklore auquel vous participez en vous affichant avec le 1er flic municipal de Lyon à vos manifestations.

Bruno a écrit le 18/10/2013 à 10h44

Effectivement c'est du folklore que tout cela.
Du folklore pour amuser les gogos électeurs.
Jean-Louis Touraine en tant que chef de la sécurité à Lyon a eu 1 million de fois la possibilité de faire fermer le local des identitaires, il ne l'a jamais fait.
Pire, il a même déclaré que les organisateurs d'un club de lecture des ouvrages de Primo Levy à St-Jean étaient des provocateurs.
C'est vous dire que tout ceci n'est que du spectacle entre comédiens qui finalement s'aiment bien tout en soignant leurs images respectives...
http://rebellyon.info/Quand-le-cabinet-du-1er-adjoint-au.html

Bruno a écrit le 18/10/2013 à 10h44

Effectivement c'est du folklore que tout cela.
Du folklore pour amuser les gogos électeurs.
Jean-Louis Touraine en tant que chef de la sécurité à Lyon a eu 1 million de fois la possibilité de faire fermer le local des identitaires, il ne l'a jamais fait.
Pire, il a même déclaré que les organisateurs d'un club de lecture des ouvrages de Primo Levy à St-Jean étaient des provocateurs.
C'est vous dire que tout ceci n'est que du spectacle entre comédiens qui finalement s'aiment bien tout en soignant leurs images respectives...
http://rebellyon.info/Quand-le-cabinet-du-1er-adjoint-au.html

Chiche a écrit le 17/10/2013 à 18h52

J'imagine Cahuzac demander le retour en France sous protection policière de Falciani. :-)))
Ce serait ses amis socialistes, de l'UMP, d'EELV et du FN qui feraient la gueule.

Et quoi encore ? a écrit le 17/10/2013 à 17h55

Vous avez déjà vu des présumés coupables demander l'audition de témoins gênants pour eux ?
Ca n'existe nulle part ni dans les films de science fiction.

Foldire a écrit le 17/10/2013 à 12h59

Toute la gauche est mobilisée contre l'expulsion d'une kosovarde clandestine mais personne à gauche comme à droite et son extrême dans le cas présent ne se mobilisent contre l'expulsion forcée d'un franco-italien M. Falciani ?

Foldire a écrit le 17/10/2013 à 12h59

Toute la gauche est mobilisée contre l'expulsion d'une kosovarde clandestine mais personne à gauche comme à droite et son extrême dans le cas présent ne se mobilisent contre l'expulsion forcée d'un franco-italien M. Falciani ?

Humanisme a écrit le 10/10/2013 à 14h57

Pourquoi aucun parlementaire issu de la liste HSBC de Falciani remise aux autorités françaises n'est remonté à la connaissance du public ?
D'ailleurs, le pauvre Falciani, franco-italien, a été depuis contraint de s'exiler en Espagne, c'est étrange.
Pourquoi l'humaniste Monsieur Touraine ne s'est-il jamais élevé contre l'exil forcé d'un concitoyen ?
Humaniste qui parraine des clandestins.
Falciani aurait-il les mains trop blanches pour être parrainé par notre humaniste ?

Richard a écrit le 15/10/2013 à 18h41

C'est très risqué pour le Parti Socialiste lyonnais que cette plainte à quelques mois des élections municipales.
Que Jean-Louis Touraine voudrait mettre la pression dans son camp qu'il ne s'y prendrait pas autrement.

CHEVILLE a écrit le 16/10/2013 à 16h11

qui c'est les identitaires, ceux qui n'ont pas de carte d'identité?

Aktarus a écrit le 15/10/2013 à 07h44

T'es un abonné du compte twitter des identitaires ?

Sylvia a écrit le 15/10/2013 à 12h47

Doivent moins faire les malins les identitaires !!!

CNT a écrit le 14/10/2013 à 18h06

Lu a l'instant sur twitter par le porte parole des identitaires, Touraine porte plainte pour diffamation. https://twitter.com/DamienRieu/status/389781752341737472

Sylvia a écrit le 15/10/2013 à 12h47

Doivent moins faire les malins les identitaires !!!

Cumulus Plancus a écrit le 15/10/2013 à 14h18

Pourquoi toujours cracher sur ceux qui dénoncent et ne pas parler des agissements du parrain mis en cause ?

CNT a écrit le 14/10/2013 à 18h06

Lu a l'instant sur twitter par le porte parole des identitaires, Touraine porte plainte pour diffamation. https://twitter.com/DamienRieu/status/389781752341737472

CNT a écrit le 14/10/2013 à 18h06

Lu a l'instant sur twitter par le porte parole des identitaires, Touraine porte plainte pour diffamation. https://twitter.com/DamienRieu/status/389781752341737472

Jean-Marc a écrit le 14/10/2013 à 15h48

Allez-vous laisser en paix ce brave Jean-Louis Touraine.
Investissez-vous le centième de ce qu'il s'investit avant de venir le dénigrer sur une affaire présumée.
Ou si vous avez réellement des informations, et mieux encore, des preuves, saisissez le Procureur de la République plutôt que de venir étaler sur ce forum votre jalousie.