Pour constituer son équipe municipale, il fait alors davantage appel à
la société civile et notamment à Richard Brumm, propulsé adjoint aux
Finances et à l’administration générale.
Sarkozyste, amoureux des
belles voitures et notamment des Ferrari, très ami avec Jean-Michel
Aulas (OL) et d'autres puissants patrons, le profil de l’avocat lobbyiste
détonne chez les socialistes.
Mais Richard Brumm va rapidement donner
satisfaction au maire de Lyon. A tel point que son nom est aujourd’hui
avancé pour prendre la succession de Jacky Darne comme vice-président
aux Finances au Grand Lyon. Voire de devenir premier Adjoint de Collomb
en cas de réélection en mars prochain.
Sauf qu’une ambigüité juridique pourrait bien faire capoter les rêves de Métropole de Richard Brumm. Une affaire qui dure depuis plusieurs années et sur laquelle LyonMag s’est penché.
Près de 900 000 euros versés en trois ans
20 décembre 2013, le conseil municipal approuve, entre autres, le versement d’une subvention de 279 300 euros à la SA Olympique Lyonnais pour l’année 2014 (décision validée le 20 janvier dernier). Il s’agit du projet de délibération soumis par la Commission Finances, administration générale, marchés publics, présidée par Richard Brumm. L’adjoint aux Finances fera également office de rapporteur, c’est à dire qu’il instruit et présente le dossier au conseil municipal.
Un an plus tôt, le 17 décembre 2012, ce furent 294 000 euros qui se retrouvèrent versés par la Ville de Lyon à l’Olympique Lyonnais. Richard Brumm fait à nouveau office de rapporteur. Il signera même la délibération à la place de Gérard Collomb.
Enfin, le 19 décembre 2011 (derniers faits pas encore prescrits), le dernier conseil municipal de l’année est l’occasion de voter le versement de 294 000 euros au pensionnaire du stade Gerland. Là encore, Brumm est rapporteur et signe la délibération.
Jusque là, rien d’anormal puisque ces subventions se font dans le cadre de la convention d’objectifs et de moyens entre la Ville de Lyon et la SASP Olympique Lyonnais pour les saisons 2011-2012, 2012-2013 et 2013-2014 que Thierry Braillard, adjoint aux Sports, a fait voter le 19 décembre 2011
Par ailleurs, l’adjoint aux Finances gère l’argent de la Ville et doit pouvoir se prononcer sur son utilisation et sa redistribution.
Sauf qu’il est avéré que Richard Brumm, avec son cabinet dont il est actionnaire fut, entre 2011 et janvier 2013, l’avocat affiché de l’Olympique Lyonnais, notamment en cas de litige avec les sponsors et les annonceurs. Il ne s’en cache pas, de plus LyonMag a en sa possession les preuves de ce qu’il avance.
Ces subventions ont toutefois été votées majoritairement. La seule voix de Richard Brumm ne pouvait faire pencher la balance. Sauf qu’en plus d’avoir voté une subvention pour son client, il a été à chaque fois rapporteur du dossier, président de la commission des finances de la Ville de Lyon (cette dernière doit rendre un avis favorable avant que le dossier n’arrive au CM) et l’élu a même signé les délibérations.
Pour la justice, le fait d’être rapporteur d’une délibération n’est pas anodin, cela caractérise l’exercice d’une influence particulière sur le conseil municipal.
Pouvait-il légalement cumuler ces deux postes ? L’article L2131-11 du code général des collectivités territoriales dispose que "sont illégales les délibérations auxquelles ont pris part un ou plusieurs membres du conseil intéressés à l’affaire qui en a fait l’objet, soit en leur nom personnel, soit comme mandataires". Les élus ont alors l’occasion de se retirer avant le vote, des dizaines d’entre eux le font d’ailleurs car ils siègent au conseil d’administration ou autres… Mais Brumm ne le fit jamais pour l’OL.
Certains ne se gêneront pas pour faire le lien entre les centaines de milliers d’euros versées au club et la supposée rémunération d’honoraires de Me Brumm par l’OL. Au pénal, un tel schéma porte un nom : prise illégale d’intérêts.
Qu’est ce qui a pu pousser un homme de droit si réputé à ne pas se
blinder comme a pu le faire Thierry Braillard ? Le 9 avril 2013,
l’adjoint aux Sports, également inscrit au barreau de Lyon, était pointé
du doigt par Eric Lafond dans un communiqué sur les conflits
d’intérêts. Le candidat centriste aux élections municipales lui
reprochait alors, à tort, d’être l’avocat de l’OL. Thierry Braillard
avait contacté la rédaction de LyonMag pour démentir fermement,
reconnaissant volontiers qu’il défendait les intérêts de l’ancien joueur
lyonnais Sidney Govou mais martelant que ni lui, ni son associée
n’avaient jamais plaidé pour l’OL.
"Je n’ai aucune influence sur le vote des subventions"
Invité
à s’expliquer par la rédaction, Richard Brumm a pris le temps de nous
signifier que l’article L2131-11 ne s’appliquait pas à sa situation.
Dans un dossier très complet réalisé par un collaborateur de l’adjoint
et qu’il nous a remis, il est précisé que "le conseiller municipal
doit avoir un intérêt personnel à l’affaire et d’autre part avoir une
influence effective sur le résultat du vote" pour que la délibération soit jugée illégale.
Dans ce même document, il est également mis en avant que l’élu possédant un intérêt à l’affaire devrait "quitter la salle au moment de la délibération", "de ne pas prendre une part active aux réunions préparatoires à la délibération" et "de ne pas être rapporteur du projet qui va donner lieu à la délibération".
L’adjoint aux Finances a reconnu sans détour défendre occasionnellement l’OL, mais aussi Jean-Michel Aulas et Olivier Ginon. "Je dois même avoir deux ou trois actions du club, admet-il. Mais
je n’ai aucune influence sur le vote des subventions. Etre rapporteur
et président de la commission, ce n’est pas comme si j’allais voir les
fonctionnaires et les élus et que je leur demandais d’augmenter la somme
allouée à l’OL. Ou que je demandais à la Ville d’envoyer des dossiers à
mon cabinet. Aucun de mes clients ne me paye pour faire une action à la
Ville", tempère Richard Brumm.
Pas d’influence, "pas inféodé" ("personne ne me tient dans sa main et en six ans de mandat, je n’ai jamais été approché pour faire pencher la balance"),
Richard Brumm s’est également fendu d’une déclaration préventive et
volontaire d’intérêts que tous les conseillers municipaux ont remplis en
avril 2012. Si elle se trouve sous scellé chez un huissier, l’adjoint
nous a lu une copie de la sienne. Il y jure sur l’honneur n’avoir aucun
intérêt et détaille les professions de ses proches. "J’ai toujours dit à la commission et au conseil municipal que j’étais quelqu’un de transparent", argumente l’homme de droit.
"Je
suis né à Lyon, j’ai grandi à Lyon. Je connais tout le monde. Quand un
dossier arrive sur mon bureau, je connais forcément la personne. Est-ce
que je dois être interdit pour autant de faire de la politique ?", questionne Richard Brumm.
L’élu
est-il dans le déni ? A-t-il perdu ses repères à tel point que, malgré
des éléments factuels, il oublie qu’un homme politique a beaucoup plus
de responsabilité que le commun des mortels ?
Via les arrêts de
Bagneux, la cour de cassation avait confirmé en octobre 2008 que
commettait le délit pénal de prise illégale d’intérêt l’élu qui votait
une subvention à une association dans laquelle il siégeait comme simple
représentant de la commune sans même avoir tiré un centime de
l'opération. Or Richard Brumm reconnaît là percevoir des honoraires de
l’OL…
Portrait : qui est Richard Brumm ?
Richard Brumm est l'exemple même du
transfuge réussi. L'avocat d'affaires, inscrit au barreau depuis 1970, a
mené son entrée en politique (dont il avait rêvé depuis toujours) d'une
main de maître. En 2008, courtisé par son ami Gérard Collomb, il est
élu sur les listes du 7e arrondissement et obtient un poste d'adjoint
aux Finances. Crédules, les forces de gauche se laissent rapidement
convaincre par l'homme qui représente pourtant la droite dans toute sa
splendeur.
Il n'est pas né avec une cuillère en or dans la bouche
mais Richard Brumm a depuis gagné beaucoup d'argent et il continue à en
gagner. Loin d'être hypocrite, il reconnaît volontiers son penchant
sarkozyste. En 2012, il avait même indiqué au Progrès qu'il voterait à
nouveau pour le président sortant : "Avec Nicolas Sarkozy je sais ce que j’ai, alors qu’avec François Hollande, je ne sais pas ce que j’aurai".
Avec
ses amis et ses proches, le flamboyant avocat s'offre sans grande
originalité les vacances type du riche : Megève l'hiver où il possède un
chalet, Saint-Tropez l'été où il retrouve tout le gotha lyonnais. Brumm
est aussi passionné d'art contemporain, de voitures de sport et
notamment de Ferrari.
Des biens matériels qui ne choquent plus
l'équipe socialiste de la mairie. Pourtant le Richard Brumm largement à
l'abri du besoin et le Richard Brumm qui s'occupe de récolter les impôts
des Lyonnais (que le maire sortant prévoit d'augmenter en cas de
réélection en mars) sont la même personne.
Avec sa tignasse
argentée et ses yeux bleus saisissants, sa forte carrure et sa voix qui
porte, Richard Brumm a le potentiel pour pousser des gueulantes
monumentales. Particulièrement calme et affable, l'homme a choisi une
stratégie différente pour instaurer la confiance avec ses
interlocuteurs.
Cela tombe bien, il connaît tout le monde à Lyon. Au
Prisme, club ultra-select pour dirigeants dont il a été le président et
au cercle de l'Union, il s'est créé l'un des réseaux les plus forts de
l'agglomération. Jean-Michel Aulas (Olympique Lyonnais) et d'autres sont devenus des amis, en plus d'être des clients.
Loquace
et habile, Richard Brumm a su convertir le patronat au socialisme utile
de Gérard Collomb. Et d'enfin devenir son plus fidèle atout, à quelques
mois de possiblement rempiler à la Ville de Lyon et à la Métropole.
Mardi 25 Février 2014 à 07h03
Elu et avocat de l’OL : Richard Brumm pouvait-il faire voter des subventions au club ?
Richard Brumm et Jean-Michel Aulas - Montage LyonMag
En 2008, Gérard Collomb est élu maire de Lyon pour un second mandat.
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Du vent... Un adjoint au maire qui vote des subventions pour une entreprise dont il est actionnaire et qui est son client... Si vous jugez que c'est du vent, c'est que vous avez perdu un peu le sens du bien et de mal, de ce que l'on peut ou je pas faire, du respect de la législation que nul ne peut ignorer. Après, vu l'accumulation des affaires, votre situation est bien peu confortable. Quant aux sondages, classement,... Je remarque que vous ne rebondissait pas sur celui publié par Lyon Mag concernant l'analyse des programmes de chaque candidat. Évidemment, Havard étant mieux placé que votre patron Collombssss.
Signaler RépondreSi tu doutais encore de leur impartialité et de leur professionnalisme...
Signaler Répondrehttp://www.lyonmag.com/article/62713/lyon-gerard-collomb-designe-2e-meilleur-maire-de-france-par-l-express-et-ses-experts
Du vent comme d'habitude.
Signaler RépondreSi M.Brumm était réellement coupable, comment se fait-il que l'opposition s'en aperçoive juste maintenant?
Ce dossier date de 4 ans, il y a eu 3 votes au conseil municipal.
Un réveil à moins de 4 semaines des municipales comme c'est bizarre...
Que faisait encore une fois M.Havard?
Il n'était pas présent au moment du vote?
C'est juste aujourd'hui que l'opposition découvre que M.Brumm a des activités d'avocat?
On s'en fout de savoir si M.Brumm a eu pour client à un moment donné l'OL
La vrai question est de savoir s'il l'était avocat conseil de l'OL au moment de ces délibérations.
Je ne connais pas le dossier mais permettez moi d'en douter.
Des ragots toujours des ragots.
Qui croyez vous convaincre encore une fois?
Sinon j'espère que Lyonmag aura à cœur de nous faire un article sur le classement de l'express
Dans un classement établi par le site Internet de l'Express le maire de Lyon pointe à la deuxième place du palmarès des édiles des 34 plus grandes villes de France, juste derrière Alain Juppé à Bordeaux.
http://www.lyoncapitale.fr/Journal/Lyon/Politique/Elections/Municipales-2014/Palmares-des-maires-Collomb-2e-selon-l-Express
parce que tu crois que c'est fortuit ?
Signaler Répondrec'est exactement comme les terrains de Décines
Il y a une transaction officielle, mais aussi une autre bien occulte celle là !
ça va sortir sous peu
La corruption ?
elle peut être active (celui qui donne en contrepartie ... destination : la suisse ou les bermudes ou Jersey, ou ailleurs, avec ou sans prête nom)
ou elle peut être passive (non non je n'ai rien demandé, j'ai juste vu mon compte qui avait grossi, je n'ai pas compris pourquoi, je pensais que c'était une erreur de la banque) ....
les deux sont du ressort du pénal
Vous n'en connaissez pas des "comme ça" sur la région lyonnaise ? vraiment ?
-
Désolé, mais Georges Fenech n'a pas présenté Maître Brumm à Gérard Collomb mais à Dominique Perben.
Signaler RépondreLisez mieux l'article
Et le scandale de la rue grolee ?cargil a revendu les commerces pour le prix auquel il avait acquis la totalité des immeubles entiers! Chaque appartement revendu est du bénéfice brut . Décidément le socialiste colomb n'a aucun don pour le business comme ses copains ministres qui n'ont encore rien compris au film!! Vivement les élections!
Signaler RépondreTu vient de te réveiller.
Signaler RépondreRegarde le train de vie des socialistes de pouvoir, il est plus proche de celui de Liliane BETANCOURT, que le tiens.
Mois je prefere voter pour des gens qui assument leur fortune, que des millionnaires socialistes qui se cachent pour faire croire qu'ils sont des Français moyens.
Concernant dahan -Lévy qui est le contraire d'une oie blanche et qui réclamait 30 millions d'euros a la sacvl !! L'affaire a été jugée et elle a obtenu 800.000€ ce qui est une belle somme. Pour cette dame particulièrement retors .
Signaler Répondrebien compris MONSIEUR BOBARD ?
Signaler Répondreune preuve de plus que les élus lyonnais (certains en grand nombre, surtout les "frères") se croient tout permis et en arrivent à ne plus voir les limites du border-line
preuve aussi que toute votre communication n'est que mensonge et désinformation s'inscrivant de la même manière dans la protection des privilèges qu'ils se sont donnés et votés eux mêmes au détriment de leurs concitoyens
Que peut on reprocher a Maître BRUMM, d’être un bon Avocat qui aime les belles voitures, la côte d'azure et les plages de Saint Tropez, c'est son droit.
Signaler RépondreCe qui me dérange le plus c'est de se dire ( chez les socialos) proche des préoccupations des miséreux et nécessiteux, alors qu'on vie dans des endroits privilégiés.
Cela est vraie pour tous les ministres socialistes qui pour la plus part habitent dans les plus beaux et plus chics quartiers Parisien et que l'on retrouvent l'été dans de somptueuses villas en bord de mer.
Le plus navrant c'est qu'il y a encore des gens pour croire aux idées socialistes.
La campagne de délation a bien fonctionné.
Signaler RépondreOn va bien se marrer je sens tous ces prochains jours.
tout ca pour éclairer les Lyonnais sur des systèmes mis en place depuis bien trop longtemps
Signaler RépondreCi joint le lien de l’interview de Richard Brumm par Lyonpeople .
Signaler RépondreGeorges Fenech peut crier très fort pour détourner l'attention sur d'autres personnes , c'est lui qui à présenté Richard Brumm à Gérard Collomb !!!
Je trouve très bizarre justement qu'il omniprésent dans la presse pour tout et n'importe quoi .
Fenech aurait-il des choses à se reprochés voir même à dissimuler !!!
http://www.lyonpeople.com/interogatoires-kgb/richard-brumm-a-kgb-special-municipales-2008.html
Lu sur Lyoncapitale.fr :
Signaler RépondreMichel Havard (UMP)
Le député qui aime bien Suez
Avant d’être député Michel Havard travaillait pour l’entreprise Degrémont, une filiale de Suez. En juin 2010, le député lyonnais signe, avec deux autres parlementaires UMP, un amendement sur la loi qui vise à réduire le monopole d’EDF et de la CNR sur la production d’électricité. Michel Havard aimerait que la CNR passe sous le contrôle d’une entreprise privée… en l’occurrence GDF-Suez. Manière de renvoyer l’ascenseur à son ex-boîte, qui lui a offert pendant ses années de disette politique, un poste confortable ?
————————————————
Emmanuel Hamelin (UMP)
Une décoration pour celle qui réclame 30 millions aux Lyonnais
À Lyon, l’opposition est souvent mollassonne. Alors quand l’un des candidats potentiels à la mairie s’empare d’un dossier et monte régulièrement au créneau, on est forcément attentif. Emmanuel Hamelin a ainsi pris le dossier SACVL à bras le corps. L’affaire des emprunts toxiques bien sûr. Mais aussi l’affaire Dahan-Lévy. Marchand de biens, cette dernière réclame 30 millions d’euros à la SACVL, suite à la rupture d’un contrat d’exclusivité. Emmanuel Hamelin estime que la SACVL a négligé ce dossier et est intervenu pour que la SACVL provisionne la somme demandée par Agnès Dahan-Lévy… Problème, cette dernière est une amie personnelle. Et il a notamment œuvré pour qu’elle soit faite chevalier de l’ordre du mérite. “Si j’ai poussé pour qu’elle ait ce titre, je n’en ai pas fait la demande” nuance-t-il avant d’assurer que s’il a “souvent parlé de cette affaire”, c’est uniquement parce qu’elle “fait partie des dossiers qui vont mal” et qu’en tant “qu’administrateur de cette société, il est de mon devoir de mettre le doigt sur des difficultés.” Juste une question : si Dahan-Lévy obtient ses 30 millions, ira-t-il sabrer le champagne avec elle ? Ou pleurer avec les contribuables lyonnais qui ne manqueront pas d’être sollicités pour renflouer la SACVL??
Monsieur Bobard, il va vous falloir retourner sur les bancs de la fac de droit ...
Signaler Répondretout ce que vous dites est approximatif, pour noyer le poisson, à la façon colompoutinienne de république bananière
La démocratie a des règles, et les actions et comportements individuels doivent s'inscrère dans ses régles ...
Cette dérive décrite ci-dessus n'est qu'un petit ilot de glace dans la banquise lyonnaise qui va dégeler rapidement et faire monter l'eau sale qui règne à LYON depuis deux mandats
Maître Brumm, sarkosiste lyonnais affiché, grand collectionneur de Ferrari et figure de la jet set lyonnaise, s'engage à gauche pour aider son frère Collombssss... Il accepte de devenir adjoint au finance d'un maire PS Après, vous comptez le nombre de contradictions dans cette description sommaire mais réaliste de notre adjoint au finance... Et vous en déduisez si le terrain est propice, ou non, aux conflits d'intérêt....
Signaler RépondreFranchement qu'il ait joué plusieurs rôles, n'empèche pas que les subventions ont été voté. De plus il avait certainement le droit de signature. Conflit d'intéret peut être mais il n'est pas le seul décisionnaire. Tout a été validé par le conseil municipal. Notons que tous sports bénéficie de subventions même le PSG (donc sur ce niveau rien d'alarmant non plus) surtout ques les sommes sont identiques chaque année avec une légère baisse qui traduit pour la dernière année.
Signaler RépondreAprès Lyon mag se pose juste une question mais ne va rien apprendre à un avocat et même à plusieurs personnes connaissant les réglementations au sein du CM. Tout ça en fait parce qu'il était aussi l'avocat de l'OL. Mais si il n'y a eu aucune malversation, en quoi est-ce réellement un problème?
Ce qu'il faut savoir c'est si l'adjoint aux finances et à l'administration a le droit d'instruire et de faire voter les subventions. Il y a bien des personnes qui ont double travail. Ex un responsable d'exploitation d'un grand groupe de TP possédant quelques machines et répondant à quelques affiares. N'y a t'il pas ici également un conflit d'intéret encore plus évident (pas besoin de vote). Et des cas comme celui là on doit en retrouver un peu partout.
Sur l'est Lyonnais, notre association a du faire annuler une enquête publique pour les mêmes : Mr Aulas et élus du Grand Lyon. L'enquête pour la réalisation du BUE (boulevard urbain est ) utile pour accéder au stade, doit être relancée. Le commissaire enquêteur était directeur d'une entreprise maître d’œuvre sur les accès du stade OL land. " Pris la main dans le sac " diraient certains ! Le Grand Lyon, assis sur son pouvoir de nuisance, aussi bien en terme de pollution (2x2 voies) qu'en terme de respect de la décision de justice, annonce par voie de presse , la poursuite des travaux. Agir pour Vaulx en Velin et notre association veillent au respect d'une loi pour tous !
Signaler RépondreC'est un secret de polichinelle tout ça! Les gens bien informes qui le fréquente à St tropez savent très bien qu'il se gave !! Et on ne parle pas du promoteur qui vit en suisse! C'est un panier de crabes tout ça !! Et colomb est parfaitement au courant !!
Signaler RépondreOn en mis du temps pour faire cette découverte..... ce bon Maître Tête n'a rien vu. Mais lyonnais réveillez vous , c'est bien la le meilleur exemple du système Collomb. La prise illégale d'intérêts est caractérisée ....et doit entraîner l'annulation des délibération visées et l'a inegibilite de l'adjoint concerne!! devant n'importe quel tribunal administratif.....
Signaler Répondrele Pathé hier
Signaler Répondrela patée demain
Mais Cher Hervè ,de crainte d'aider Havard il faut passer les turpitudes du Sarkoziste Brum sous silence?
Signaler RépondreTout ça pour aider Havard .minable
Signaler RépondreAllez, une affaire de plus pour la clique de Collombsssss
Signaler RépondreImbuvable n est pas médiapart ou le canard qui veut . Ça pue la loose
Signaler Répondreil est mal, il est mal ... conflit d'intérêts ????
Signaler RépondreArticle flop !
Signaler RépondreBrum qui ne profite pas de sa fonction pour faire fonctionner son cabinet ? bien sur tous ceux qui le connaissent en sont persuadés!
Signaler RépondreSi l'affaire se révèle vraie, c'est quand même hallucinant que personne n'ait tiqué. L'article le dit, y'a quand même des avocats de formation au CM !
Signaler RépondreJ'en connais quelques uns qui commencent à trembler !
Signaler Répondre