L’agriculteur Philippe Layat continue son combat contre le Grand Stade

Ou tondre votre pelouse?
Vous pourriez ensuite partager une bière ensemble, et ainsi apprendre à le connaitre, sur le terrain.

Il manquerait plus qu il aille labourrer la pelouse la veille des matchs au moins la on parlerais de lui

c'est vrai? c'est bien toi Jérôme?
alors t'as toujours rien compris mon pote, que le dossier du stade est pour toi ton sarcophage.
jamais on te laissera revenir !! ça suffit les conneries du dauphin.
maintenant on doit les supporter, et Layat en particulier.

là on voit le connaisseur !
on ne connait jamais aussi bien que quand on baigne dedans !

povre Jerôôôme où t'en es arrivé !

Tiens, ce n'est plus Etienne Tête son avocat? Remarquez s'il veut avoir un chance de gagner c'est pas plus mal!
Il vaut mieux le laisser à Carton Rouge, ils vont si bien ensemble! Mouahahaha!

ici ce ne sont pas les intrêts de la métropole ou de la collectivité publique qui guident les dépenses publiques (payées par les contribuables pour le "bienfaiteur de l'humanité" puisse se faire mousser encore un peu plus comme il le fait sur tous les plateaux de média radio tv et presse locale

mais ces dépenses sont concrètement au profit un looser qui trompe le monde avec son fric et pollue la démocratie

Ce sont les dépenses pour la collectivité et les recettes pour quelques majoritaires d'une société cotée en bourse qui, avec cette aide du ciel, veulent se redorer le blason ....
Sous peu vous entendrez que le business foot lyonnais est entré, comme la rue de la république, dans le domaine public d'un pays du moyen orient que je ne citerai pas mais que tout le monde connait ... d'ailleurs pour des actions pas toujours très louables

Très intéressant votre argumentaire mais en la matière, les juges lyonnais ont simplement suivis non pas le sens de la loi mais le sens de l'histoire, qui veut que Lyon se dote d'un stade privé approuvé par la métropole.
Après lecture du dossier http://www.cdmf-avocats.fr/la-douleur-morale-de-lexproprie-ne-sindemnise-pas/, il s'avère que la cour européenne ne cautionne pas les jurisprudences antérieures et Philippe devrait les emmener sur ce sujet, car pour sa bonne foi, la route qui est construite coupe son terrain par le milieu alors qu'ils auraient pût la réaliser soit au fond, le long du lotissement du Biézin, soit au-dessus de ce lotissement, entre Décines et Chassieu, reprenant le tracé de l'ex LY6. Pour le coup, la métropole a délibérément coupée en deux le terrain de Philippe, avec ou sans autre intention, et cela mérite réparation auprès de la cour européenne, car elle avait d'autres alternatives d'expropriations, moins pires en conséquences.
La loi sur le dossier du grand stade a été maintes fois bafouée, encore pour preuve la construction en ce moment même et en catimini de 2 parkings de 10 hectares chacun pour un total d'environ 160 bus, parkings qui n'existent pas dans les permis de construire des accès.

que ce soit pour cela ou pour le tram pour tout le travaux en ville quand la ville a décidée aque peut on faire? il faut indemnisé a sa juste valeur ce monsieur c est normal 'meme carément lui acheter sa ferme entierement ca porte cour au probleme ! les interrets de la métropole passeront toujours avant les conditions indivuduelle c est comme cela cer stade fait travailler du monte vivre des centaines de familles pensez vous quune seule personne qui se plaigne peut faire cganger les choses c est le fric qui fait tourner le monde nous ont est que des esclave de nos habitudes materialiste

Ah ah vous pensez qu'il y a besoin d'avoir un bac +8 pour être un pauvre juriste???

Je ne fais que lire la loi.

La jurisprudence avait initialement jugé, en appliquant strictement l'article L.13-15 du code de l'expropriation, qu'un terrain affecté à un usage agricole à la date de référence (un an avant l'ouverture de l'enquête publique) devait être évalué comme tel, même s'il était susceptible d'une urbanisation dans le futur, à cause de son classement en zone NA. Le juge refusait dans tous les cas de prendre en compte, par anticipation, la valeur future du terrain.

Mais, la Cour d'appel de Paris, puis la Cour de Cassation, sont partiellement revenues sur cette position au début des années 1990, confirmant une évolution de la jurisprudence protectrice des intérêts privés et ce, malgré la position contraire adoptée par le législateur.

Dans l'espèce, " Consorts Vigoureux " alors que l'usage effectif des terrains était à caractère agricole à la date de référence, le juge judiciaire a estimé que ces terrains étaient " en secteur hautement privilégié, ce qui excluait toute référence purement agricole ".

Il existe ainsi, depuis lors, une catégorie intermédiaire entre la terre " purement " agricole et les surfaces " totalement " urbanisables, constituée par les " terrains en situation privilégiée ".

Certes, la Cour d'appel de Paris et la Cour de Cassation ont sans nul doute tenu compte des circonstances de l'espèce " Vigoureux " puisque les terrains étaient dans ce cas précis :

- bien que classés en zone NC, affectés d'une constructibilité limitée autorisant des constructions en rapport avec l'activité agricole ou horticole ;

- mitoyens d'une route départementale dotée de certains éléments de viabilité.

http://www.senat.fr/rap/r97-415/r97-41543.html

Or dans le cas layat ni constructibilité limitée ni élément de viabilité, on est dans le cas de terrains purement agricoles.
Cela ne l'a pas empêché pourtant d'en obtenir en tenant compte des travaux du grand lyon effectués à titre gracieux presque 5€ du m² alors que la valeur vénale des terrains est à 0,68€ du m²...

Si toutes les collectivités locales avaient procédé comme le grand lyon a fait pour ce monsieur et bien vous seriez encore à la calèche.
L'expropriation n'est pas faite pour enrichir l'exproprié mais juste là pour compenser la perte d'un outil de production.

Autre chose

Le Conseil Constitutionnel vient de décider le 21 janvier 2011 que l’exproprié n’avait pas droit à la réparation de la douleur morale qu’il éprouve en raison de la perte des biens expropriés.

http://www.cdmf-avocats.fr/la-douleur-morale-de-lexproprie-ne-sindemnise-pas/

et vous êtes vraiment convaincu de ce que vous écrivez?
mais non de dieu, relisez vous et bonjour l'aberration de vos propos.
et je vous cite;
""""Cela ne veut absolument pas dire que ces terrains auraient du resté comme tels après l'expropriation.Dites moi quel est l'intérêt d'une collectivité locale d'exproprier pour que rien ne change ! """""".
vous vous rendez compte que vous expliquez explicitement que la métropole a délibérément volé ces terrains, au lieu de les payer au prix du m2 constructible. et vous êtes payé combien pour de tels propos? C'est votre chef qui va content de lire vos révélations.

mais merci en tous cas, tous des voleurs, de cela nous en sommes maintenant tous convaincus. et bien mal acquis ne profite jamais !

Et qui vous dit qu'il n'y a pas eu de négociation ?
Lorsque le grand lyon a procédé à son expropriation l'année dernière, cela faisait plus de 7 ans qu'il était au courant de ce projet...
Les accès sud du grand stade
Cet homme sous l'impulsion de son excellent avocat a voulu se la jouer en irréductible gaulois.
Ne rien négocier, pratiquer la politique de la terre brulée, il n'a eu que ce qu'il méritait.

"Terrains conservant leurs facultés d'origine" veut simplement dire qu'au moment de l'expropriation ces terrains ont bien gardé leur caractère agricole.
Ce qui est le cas pour Layat.
Cela ne veut absolument pas dire que ces terrains auraient du resté comme tels après l'expropriation.
Dites moi quel est l'intérêt d'une collectivité locale d'exproprier pour que rien ne change !
Pas besoin d'être juriste à BAC+8 pour le comprendre.

D'ailleurs

28 septembre 2012

Les expropriés du Grand Stade de l’Olympique Lyonnais ont une fois de plus été déboutés par le CONSEIL CONSTITUTIONNEL, qui, dans une question prioritaire de constitutionnalité, a JUGE CONFORME LES CONDITIONS D'EXPROPRIATION de l’OL.

http://www.lyonpoleimmo.com/2012/09/28/22719/ol-land-le-conseil-constitutionnel-retoque-les-expropries/

Je suis d'accord que ce monsieur a entièrement raison de se battre, de se défendre.
Tous ceux qui sont contre lui n'ont vraiment rien compris.
Et heureusement qu'on l'indemnise à la hauteur de son préjudice, c'est la moindre des choses.

Restez dans votre monde et laissez faire les adultes.......
Lui au moins, il ne bave pas sur vous !!!!!

"son combat contre le grand stade"... mdrrr plutôt son combat pour son compte en banque!

Ah oui???
Avez vous relu vos écrits???
Comme le stipule "misère intellectuelle", les prix que de votre tableau sont pour des terrains conservant leurs facultés d'origines.
Et en l’occurrence pour les terrains volés à Layat, ceux-ci étaient voués à l’intérêt public pour devenir une route de contournement, donc son prix aurait dû être négocié par la métropole à laquelle vous appartenez, au lieu d'avoir été délibérément calqué sur le prix des terres agricoles.
Cela ne fait que conforter le sentiment que nous avons tous sur ce dossier grand stade, du vol manifeste par la métropole des terrains et que Layat a bien raison de se battre.

Merci pour l'arrêté. faut-il savoir lire!

"Les prix retenus sont ceux des terres agricoles, parcelles ou exploitations entières, non bâties, et destinées à conserver, au moment de la transaction, leur vocation agricole."
Or cette expropriation change la vocation agricole des terrains puisque leur destination est la construction d'une route, pour desservir un stade privé pour illettrés. Enfin dans toute vente , il y a négociation, là il y a expropriation.

Arrêté du 13 juillet 2015 portant fixation du barème indicatif de la valeur vénale moyenne des terres agricoles en 2014

Les prix retenus sont ceux des terres agricoles, parcelles ou exploitations entières, non bâties, et destinées à conserver, au moment de la transaction, leur vocation agricole.
Les prix figurant au tableau 1 s'appliquent aux terres libres de tout bail ou dont le bail est résilié dans l'acte de vente, d'une superficie supérieure ou égale à 70 ares.
Les prix figurant au tableau 2 s'appliquent aux terres louées totalement ou en partie, et d'une superficie supérieure ou égale à un seuil adapté aux particularités de chaque département, seuil inférieur à 70 ares.

La zone concernée "69-4 VALLEES ET PLAINES DU NORD ET EST DE LYON"
Prix moyen des terres en 2014 concernant cette zone : 6980€ l'hectare soit 0,698€ le m²

http://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2015/7/13/AGRS1516440A/jo
http://agreste.agriculture.gouv.fr/IMG/xls/venale2015T2bsva.xls

On lui a donné 165 000€ soit un peu plus de 1,70€ m² soit 2,5x la valeur de son terrain.

206.6M€ M€ de travaux pour les accès au stade, à 90% dédiés.( c'est notre argent) 13000€ pour faire en sorte que l'injustice soit supportable, dans un cas il s'agit d'une des plus grosses fortunes lyonnaise, dans l'autre d'un paysan dont on supprime l'outil de travail. Ôte-toi de là que je m'y mette, c'est la devise des colonialistes, tel que pratiquée par les européens, détenteurs de la civilisation en Amérique, en Afrique, en Asie C'est la loi du plus fort, vous êtes libre de bénir cette loi, pas moi!

Si Layat ne pensait qu'à l'argent, il aurait déjà négocié et vendu plutôt que se battre contre la bande à GG.
Et il a bien raison de leur tenir encore tête, car la métropole peut lui payer ce qu'il réclame à juste titre. Y a qu'à passer devant chez lui maintenant par la nouvelle route pour se rendre compte que la métropole est en dessous de toute moralité, et je pèse mes mots.

Il existe un proverbe: " un âne ne deviendra jamais un cheval de course".
Et il s'adapte très bien à votre personnage, qui ne sait même plus discerner le bien du mal.
Si Philippe pensait au fric, il aurait vite vendu à l'époque à un prix négocié plutôt que de se révolter et d'attendre l'expropriation.
Il a essayé de conserver son bien face à toute cette bande voleurs et cela est tout a son honneur.

Des aménagements pour 250 000 euros?
Vous pouvez précisez les lieux et la nature des ces "aménagements" car pour bien connaitre Décines, je ne vois pas de quoi vous parlez.
Est ce de l'intox de votre part? sinon, prouvez ce que vous avancez.
Et Aulas, il nous a coûté combien? De combien s’élève la note de la collectivité pour un seul homme? Et arrêtez de me parler de sport ou d'intérêt public.On exproprie des gens pour faire plaisir à un seul homme? Et la mascarade continue.
Et combien il vous paie pour dire de telles âneries????

@ Antilayat
.
Et quand des footeux ayant bien fait fonctionner les buvettes du stade tomberont du bord de la route dans le boviduc, à votre avis, qui va payer les pots cassés parce que le Grand Lyon n'aura pas tenu ses promesses ?
.
Quand on sait que tout ce bordel, c'est uniquement une vengeance du G. Collomb et que la route aurait pu passer au dessus sur des terrains communaux... ça fait relativiser vos propos ! :o)

tout le monde a un prix du terrain different...

vous pouvez donner vos sources??

j ecomrpend qu'un terrain non viabilisé ne valent rien... mais quand il est rattacher à une exploitation, il en est quoi exactement?

je ne suis pas du tout dans l'immobilier, et je ne travail pas non plus au cadastre...
éclairez moi!

.. tout ce que je constate, c est qu on a fait des aménagements pour les beaufs de Lyon (et les autres) puissent se regrouper : Tram, route, stade... avec une bonne partie de mes impots...
j aurais bien aimé etre consulté avant...

bref... donnez vos sources sur le prix du m²....

Nous sommes à environ 250 000 € de travaux effectués, entre le boviduc, les clôtures, les portails, les dégradations volontaires. L'éclairage du boviduc coûterait 13 000 € (il n’y a pas d'alimentation sur place, nécessité d'installer des panneaux solaires et des batteries) et ce n'est pas de la compétence du Grand Lyon. Les travaux du Boviduc sont terminés, y compris l’assainissement. La Métropole ne l'éclairera pas.

Dixit les services du Grand Lyon


http://france3-regions.francetvinfo.fr/rhone-alpes/2015/05/12/manifestation-de-soutien-l-eleveur-philippe-layat-723113.html

Mon coco, avant de parler de pétain, de faire la morale, de menacer, apprends déjà à respecter le point de vue des autres, c'est la moindre des choses.
Layat il est gentil il est si il est là, ne t'en déplaise c'est mon droit de penser qu'il en est tout autrement.
C'est mon droit de penser que c'est un personnage vulgaire qui ne fait ça que pour l'argent.
Je constate qu'il me coûte cher et que si on faisait ce qu'on a fait pour lui à toutes les personnes qu'on exproprie, et bien on serait dans l'immobilisme le plus total.

Son terrain vaut 0,70€ du m², pas dix centimes d'euros de plus.
Non seulement on lui a donné 2,5x plus mais en plus le grand lyon lui a financé en dehors de toute obligation des travaux à hauteur de 300% de la valeur de son terrain.

Et en plus monsieur n'est pas satisfait, non mais on croit rêver...

Hé le footeux socialiste, d'où tenez-vous ces informations, voulez-vous un procès? Vous n'êtes pas à St Trop. en train d'admirer les yachts que jamais vous ne pourrez vous payer. ? On est jaloux de ses frères, on admire ceux qui ont le fric, on méprise ceux qui n'en ont pas. C'est la France de Pétain.

VIVE POST MONETAIRE !

C'est clair et encore vous ne comptez même pas tous les aménagements que le grand lyon lui a fait à l'oeil.
Plus de 250 000€ de travaux effectués gratuitement par le grand lyon.
Non cet homme ne pense qu'au fric, qu'au fric et au fric.

On peut aussi affiner....
5,3 hectares de terrains expropriés par la métropole, soit 53 000 m2.
1 euro le m2 soit 53 000 euros pour le terrain;
165 000 euros de compensation comme tu le dis.
Total de 218 000 euros divisé par 53 000 m2 = 4,11 euros le m2.
Alors que le prix du terrain sur Décines est d'environ 300 euros le m2, est ce que Philippe a touché le gros lot?
Alors que la même métropole a cédée à Aulas environ 50 hectares à 40 euros le m2, soit 20 millions d'euros payés par OL groupe, alors qu'il aurait dû débourser au moins 150 millions d'euros.
Et tout ça avec l'aval de la justice lyonnaise, qui déboute Philippe sur sa demande légitime à être indemnisé au moins au prix en cours et qui valide Aulas et Colomb sur cette entente illicite et illégale du prix de cession des 50 hectares.
Avec un peu de raisonnement, tu devrais te poser quelques questions.

Outre les compensations, Monsieur Layat a eu une indemnité de 165.000 €, soit 12 ans de SMIC net.... On est loin d'un euro pa rm2 dont tu nous parle....

En tous cas, beaucoup aimeraient être expropriés comme Monsieur Layat...

Entièrement d'accord avec ce que dit "Napo".
Il faudrait laisser ce paysan tranquille sur ses terres familiales et ne pas venir l'emmerder ainsi pour construire encore un terrain de foot pas dont nous n'avons pas du tout besoin.

qualifier collomb de maire, c'est oublier les 14 mandats autres qu'il prétend remplir, rémunérateurs pour 5 d'entre eux, et comme ce baron n'a pas le don d'ubiquité, c'est donc d'autres qui font le boulot, et sont payés pour cela, c'est à dire que l'on paie deux fois ses excès de pouvoir

et toi aussi t'es là ? t'es le pôv mec qui n'a pas le moyen d'avoir un yatch à st tropez ? diantre !
A quand tes prochaine flatulences ?

Le combat est noble et inhabituel aujourd’hui. Layat ne se bat pas pour une question d’argent, même si le sujet est en lui-même un scandale puisqu’on lui crache un euro par mètre carré alors que la même surface vaut 300 fois plus cher sur les terrains voisins. Il se bat pour avoir le droit de rester où ses parents étaient, y travailler et y mourir.

Tu veux surement parler de ce parti dont le créateur a caché plusieurs comptes en suisse.

Ah t'es là ? ouf !
Mais pourquoi si peu de com depuis 2 jours ? J'te croyais à la plage comme ces vulgaires consommateurs de vacances monétaristes !
Dans l'attente de nouvelles fulgurances,

Très sincères salutations !!!

Ce sont tes neurones qui sont fainéants!

Tu ne connais rien à ce pb, car tu es endormi par le foot et la propagande qui va avec. Ce n'est pas la petite somme qui lui fera fermer, comme tu dis avec ton langage de footeux, mais c'est la reconnaissance d'une injustice par des tribunaux inféodés aux pouvoirs en place, ceux là ne trahissent pas leur classe, ils serrent les rangs, contrairement au petit peuple qui envie son voisin parce qu'il a une pus belle bagnole

Tient on parle des agriculteurs et pas de moi depuis 1 semaine. Étant donné que j'en branle pas une étant donné que je regarde pousser le stade, si je pouvais me faire payer ma clôture par l'état et si également on pouvait être un tapis roulant pour les vaches car elles sont comme moi un peu fainéante...

En ne votant plus, vous rendez service à ces escrocs !!

Il y a plusieurs moyens de s'en débarrasser !

Le bulletin de vote est le premier des moyens, dans une démocratie !

Il y aussi la liberté d'expression de ceux qui savent.

Puisqu'ils savent, ils ont le devoir de dire.

Je ne prendrait qu'un seul exemple.
Un élu lyonnais a eu, jusqu'à peu de temps, deux comptes en Suisse.
Il s'est arrangé avec son pote de l'autre bord politique, pour éteindre ses soucis avec le fisc.

Des journalistes et d'autres personnes, connaissent les faits.
Tous se taisent.

Cette connivence, n'est pas récente.
Il y a une quinzaine d'années, Pierre Carles a tenté dans un film d'alerter les consciences.

Son film, n'a pu être distribué que dans des circuits parallèles et vu que par quelques dizaines de milliers de personnes.

J'ai vu ce film. Tous les journalistes que vous voyez au 13/20h et leurs employeurs, sont inféodés au pouvoir socialiste ou ump, selon l'alternance.

Malgré tout je continue de voter, mais pas pour ces escrocs !!

TU TE RÉVEIL TOI ! LA FRANCE EST AINSI DEPUIS DES DÉCENNIES LE PAYSAN VA TOUCHER SA PETITE SOMME HABITUEL ET IL LA FERMERA SA MARCHE COMME CELA DANS CE GRAND PAYS TU VIENS D OU DU FOREZ ?

Si vous voulez des images et du son avec "boviduc inside", voici un lien :
http://www.lyonvideos.fr/spip.php?article435
.
Vous savez, l'information coûte cher ! ;o)

4 aot, on commmore l'abolition des privilges... Il semble que certains en aient encore bnfici plus de deux cents ans plus tard... rvoltant.

D'accord à 100%. Il va être temps de se révolter contre cette apparence de démocratie.

47 milliards d'euros c'est le dernier budget de la PAC voté pour les Agriculteurs Français ! + les quelques milliards octroyés tout récemment par le gouvernement pour calmer ses gentils paysans qui sont pourtant bien dorlotés...

qualifier m layat d'agriculteur c'est oublier ses diverses activités

boviduc c'est pas pour les vaches ? ça devrait être plutôt oviduc.

Que peut-on faire contre le foot? Rien , le foot est d'intérêt général, pas l'agriculture, c'est paraît-il le progrès socialiste, à la Collomb! Nous sommes gouvernés par une oligarchie: riches prédateurs, politiques corrompus, tribunaux à la solde des élus, que peut faire un agriculteur pour défendre son bien? Les dés sont pipés, on se demande pourquoi les citoyens ne votent plus!

Cher Lyon mag elle est où la photo du "boviduc" ?
L'info oui mais bon quand même !