Taxes poubelles de la Métropole de Lyon : jusqu'où ira l'entêtement de la collectivité ?

L'association de contribuables lyonnais lutte depuis des années pour dénoncer les taux de la Taxe d'enlèvement des ordures ménagères (TEOM) votés par la Métropole de Lyon. Ils sont trop élevés et la justice le reconnaît chaque année, annulant les précédentes délibérations, ce qui n'empêche pas les élus de récidiver encore et toujours pour un taux supérieur au coût du service.

Sauf que depuis quelques mois, des enseignes sont venues se greffer aux réclamations des particuliers. Ce mercredi par exemple, quatorze sociétés dont Auchan, Conforama ou HSBC ont fait condamné l'Etat à rembourser la Taxe. Les sommes varient, entre 7500 et 40 000 euros.

On se souvient que cet été, le 7 juin, près d'un million d'euros avait déjà été remboursé à des enseignes de l'agglomération lyonnaise sur une décision du tribunal administratif.

Une brèche semble se dessiner sur la Métropole dans laquelle commencent à s'engouffrer les requêtes. Pour la collectivité qui ne souhaite pas s'exprimer, la solution est simple mais unique : repenser absolument et rapidement les taux de TEOM. Au risque de voir l'Etat se fâcher tout rouge et exiger de la Métropole qu'elle rembourse les sommes prononcées par le tribunal administratif.